Concours de dessin et de collages : « Terre de Jeux : Paris 2024 »
En cette année d’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques en France, la Commune d’Allinges, Terre de Jeux 2024 et Génération 2024, organise un concours de dessins et…
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Fiche pratique
Vérifié le 12/11/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'économie
L'exploitation d'un débit de boissons ou d'un restaurant est soumise à une réglementation en matière d'affichage, d'étalage, d'hygiène et de sécurité.
Licence d'un restaurant et débit de boissons
Vente - Commerce
Fiscalité
Conditions d'utilisation du logo « fait maison » dans la restauration
Vente - Commerce
Redevance sur la diffusion de musique dans un commerce
Fiscalité
Vente - Commerce
Modèle d'affiche pour l'interdiction de fumer
Ministère des solidarités et de la santé
Modèle d'affiche à apposer dans une station-service
Ministère des solidarités et de la santé
Modèle d'affiche pour les débits de vente sur place
Ministère des solidarités et de la santé
Modèle d'affiche pour les débits de vente à emporter
Ministère des solidarités et de la santé
#EGalim : tout savoir sur la loi Agriculture et Alimentation
Ministère chargé de l'agriculture
En cette année d’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques en France, la Commune d’Allinges, Terre de Jeux 2024 et Génération 2024, organise un concours de dessins et…