Remise du label « Notre Village, Terre d’Avenir »
La Commune d’Allinges a eu l’honneur de renouveler le label « Notre Village, Terre d’Avenir » pour la période 2019-2026. Ce label est accompagné de deux hirondelles (une supplémentaire) qui…
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Dossier
Vérifié le 16/10/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Déclaration de la taxe ameublement et bois
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Déclaration de la taxe de l'habillement
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Télédéclaration de la Taxe HBJOAT
Téléservice
Taxe sur les conventions d'assurances et des contributions assimilées
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Taxe affectée au centre technique industriel de la construction métallique et recouvrée par le COREM
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Taxe affectée à l'institut de soudure et recouvrée par le COREM (1er semestre 2019)
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Taxe sur les acquisitions de titres de capital ou assimilés
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Déclaration de la taxe au centre technique des industries de la fonderie
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Déclaration de la taxe affectée au centre technique des industries de la fonderie
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Carnets de certificats 272 PE pour le remboursement de la taxe spéciale de consommation (TSC)
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Déclaration trimestrielle d'activité des distributeurs (électricité)
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Déclaration trimestrielle d'activité des distributeurs (usage autre que carburant ou combustible)
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Annexe II - Autorisation (modèle distributeur)
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Annexe II - Autorisation (modèle utilisateur)
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Déclaration pour la taxe affectée au centre technique industriel dénommé "Institut des corps gras"
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Calculer le coût de la carte grise
Simulateur
Déclaration d'existence - Taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et cokes (TICC)
Formulaire
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Taxe intérieure de consommation sur le charbon (TICC)
Ministère chargé de l'économie
Fin du caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin
Ministère chargé de l'économie
Guide pratique contribution "premières ventes dispositifs médicaux" - 2019
Urssaf
La Commune d’Allinges a eu l’honneur de renouveler le label « Notre Village, Terre d’Avenir » pour la période 2019-2026. Ce label est accompagné de deux hirondelles (une supplémentaire) qui…
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